Assurance sur les disciplines du tir à l’arc

dimanche 25 septembre 2016
par  Patrick MAGNE
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On rappel que :
Pour ce qui est de ce promener avec un arc, l’arc est une arme de 6ème catégorie,La catégorie 6 ne nécessite pas, en france de permis :Acquisition et détention La Loi
Le tir à l’arc se pratique avec une ARME (arc) et des PROJECTILES (flèches), il est donc impératif de respecter les règles de sécurité transmises lors des cours donnés par nos initiateurs. L’USC-ARC s’engage à prêter un arc d’initiation adapté pour la 1ère année seulement.Les flèches, la palette, le protège-bras, ainsi que le petit matériel ne sont pas fournis. Toutefois, nous vous conseillerons sur le matériel adéquat à acquérir lors dela première année de Tir.

Assurance fédérale

Les renseignements ci-dessous sont donnés à titre indicatif. Les informations officielles sont disponibles auprès de la FFTA et consultables sur l’imprimé délivré avec la licence. Elle s’applique à tous les licenciés jeunes et adultes au cours des activités de tir à l’arc, ainsi qu’aucours des déplacements pour se rendre sur les lieux de pratique de ces activités.

En cas d’accident pendant la pratique du tir à l’arc ou lors d’un déplacement pour se rendre à un concours officiel :veuillez contacter le plus rapidement possible le Président ou Vice-Président afin de remplir une déclaration d’accident en plus de la déclaration de votre propre assurance.

Passage de flèches Pour ponctuer votre progression, vous pourrez passer les" flèches ", soit au sein de l’Ecole de Tir, soit au cours d’une rencontre avec un autre club, ou, pour les jeunes, au cours d’une rencontre qui leur sont réservées. Au passagede chaque flèche, une " broche emblème " de la couleur correspondante à la distance peut vous être remise au prix de 2,50 €.

Passeport de l’archer

Ce document, obligatoire pour tous les compétiteurs, est pour un archer non compétiteur un " témoin de progression ".Il est valable 6 ans et attestera officiellement, par exemple, des flèches acquises. Coût : 5 €

La licence

Les garanties liées à votre licence
Les licenciés bénéficient d’une assurance couvrant leur responsabilité civile et accordant des indemnités en cas d’accidents corporels.
Cette garantie est indispensable même si le tir à l’arc n’est pas réputé être un sport à risques. Les risques de la pratique sportive ne sont généralement pas couverts par les contrats de familles, et quand ils le sont, les champs d’application et les plafonds de garanties ne sont en aucune mesure comparables à ceux de l’assurance fédérale, et donc, inadaptés à une pratique en club.
La FFTA publie chaque année, la notice d’informations sur les assurances fédérales.
Que faire en cas d’accident ?
Il suffit de remplir la déclaration dont le modèle est proposé en téléchargement.

la responsabilité civile des associations

Assurance des Associations Sportives affiliées à la F.F.T.A.

Depuis le 1er octobre 2001, les clubs affiliés à la FFTA bénéficient de la qualité d’assuré sur le contrat fédéral d’assurance Responsabilité Civile.
Ce contrat a été souscrit par la FFTA auprès de la compagnie d’assurance CGU Courtage, devenue depuis le premier trimestre 2002 la société GAN Eurocourtage.
C’est la raison pour laquelle vous êtes assuré aujourd’hui par le contrat GAN Eurocourtage n°86 103 221. Pour quelles activités ?

Toutes celles que vous êtes en droit d’exercer dans le cadre de votre association d’archers, et en particulier :

La pratique, l’enseignement, l’organisation de toutes les disciplines agréées par la FFTA, L’exercice d’activités annexes telles que les réunions, les manifestations culturelles, récréatives, amicales…nécessaires à la vie de votre club de Tir à l’Arc,
les dommages accidentels causés aux batiments et aux contenus en général confiés aux clubs, résultant des dégradations et détériorations à l’occasion de la mise à disposition temporaire de locaux (par exemple quelques heures par semaine ou pour une soirée).
Quelles sont les principales exclusions ?

Outre les exclusions classiques en matière de responsabilité civile (assurance obligatoire automobile par exemple), les risques liés à l’utilisation permanente de biens meubles ou immeubles (risques locatifs) ne sont pas garantis. Il vous faudra souscrire pour cela un contrat d’assurance spécifique dit "Multirisques" .
Où puis-je trouver le contrat GAN Eurocourtage ?

Une notice d’information complète (copie du contrat) est à votre disposition sur le site ou sur simple demande écrite auprès de MARSH, Département Sports et Loisirs, 92 rue Baudin, 92692 Levallois Perret Cedex.

Vous trouverez en annexe votre attestation d’assurance Responsabilité Civile. Elle certifie que vous êtes bien titulaire du contrat Responsabilité Civile GAN Eurocourtage. Vous pouvez l’utiliser lorsqu’elle vous est demandée par l’un de vos partenaires (par exemple une municipalité dans le cadre d’une mise à disposition temporaire de locaux).

Qui peut me renseigner sur mes garanties d’assurance ?
Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à contacter l’équipe Sports et Loisirs de MARSH

au numéro AZUR suivant (prix d’un appel local) : 0 810 359 359


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